Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT MAJAN
Monsieur Philippe PASTOR

Numéro de dépôt :
96636720
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MAJAN

Déposée le 25 juillet 1996 par monsieur Philippe PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SAINT MAJAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est monsieur Philippe PASTOR domicilié(e) C.S. 626, 34535 BEZIERS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Pierre GASNIER Société ARNAUD BENELBAZ GASNIER, Avocats au Barreau de MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE DE SAINT MAJAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT MAJAN est expirée depuis le 25 juillet 2006.

Philippe PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SAINT PREIGNAN MP CUVEE MADAME DU CHATEAU , Arbre brûlé , BURNED TREE , Lou Cigalou Lou Cigal , CHATEAU DE SAINT PREIGNAN , DOMAINE DE SAINT MAJAN , ROSE DE SAINT PREIGNAN MP CUVEE PIERRE PHILIPPE , GYPSYDELMUNDO GYPSY DEL MUNDO , BURNT TREES , BURNED TREES


Monsieur Philippe PASTOR - C.S. 626, 34535 BEZIERS cedex - France


Maître Jean Pierre GASNIER Société ARNAUD BENELBAZ GASNIER, Avocats au Barreau de MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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